Breaking News
Home / Copyright

Copyright

Toutes les Photos et Collectors de ce site sont la propriété exclusive de SIGN7(*) au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier. SIGN7(*) n’autorise pas la reproduction des Collectors, sauf accord express.

La loi française n’autorise, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective…. » et que « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » donc se référer à la loi française du 11 mars 1957 avec ses modificatifs éventuels.

Toute représentation ou reproduction de SIGN7-Collectors, par quelque procédure que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site SIGN7-Collectors, excepté mention(s) particulière(s),sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur.

*SIGN7 membre de l’ADAGP
*SIGN7 Registred ® ©